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Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre 6 décembre 2023 Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté municipal permanent de police de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux, et sur les routes départementales en agglomération 24 novembre 2023 Arrêté municipal permanent de police de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux, et sur les routes départementales en agglomération Lire la suite »
Compte rendu conseil du 13 novembre 2023 20 novembre 2023 Compte rendu conseil du 13 novembre 2023 Lire la suite »
Arrêté de circulation route barrée – rue du Château des Granges 13 novembre 2023 Arrêté de circulation route barrée – rue du Château des Granges Lire la suite »
Arrêté de circulation route barrée : rue du Château des Granges 6 novembre 2023 Arrêté de circulation route barrée : rue du Château des Granges Lire la suite »
Récépissé de déclaration préalable au vol en zone peuplée d’un aéronef circulant sans personne à bord 1 novembre 2023 Récépissé de déclaration préalable au vol en zone peuplée d’un aéronef circulant sans personne à bord Lire la suite »
Arrêté n°2023 02372 Définissant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d’infection de la maladie hémorragique (MHE) d’un établissement d’élevage 30 octobre 2023 Arrêté n°2023 02372 Définissant une zone réglementée temporaire à la suite de la déclaration d’infection de la maladie hémorragique (MHE) d’un établissement d’élevage Lire la suite »
Arrêté de voirie portant permis de stationnement 11 octobre 2023 Arrêté de voirie portant permis de stationnement Lire la suite »
Arrêté de voirie portant permis de stationnement 9 octobre 2023 Arrêté de voirie portant permis de stationnement Lire la suite »
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat de la communes Aunis Sud 2 octobre 2023 Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat de la communes Aunis Sud Lire la suite »
Arrêté préfectoral n°23EB767 Limitant provisoirement les prélèvements d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse 21 septembre 2023 Arrêté préfectoral n°23EB767 Limitant provisoirement les prélèvements d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse Lire la suite »
Compte rendu conseil du 11 septembre 2023 18 septembre 2023 Compte rendu conseil du 11 septembre 2023 Lire la suite »
Arrêté municipal de circulation : travaux les Haies 13 septembre 2023 Arrêté municipal de circulation : travaux les Haies Lire la suite »
Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales 13 septembre 2023 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales Lire la suite »
AUTORISATION DE VOIRIE : Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 10 septembre 2023 AUTORISATION DE VOIRIE : Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Convocation conseil municipal du 11 septembre 2023 7 septembre 2023 Convocation conseil municipal du 11 septembre 2023 Lire la suite »
Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre : travaux Les Haies 5 septembre 2023 Arrêté de voirie portant accord de voirie valant autorisation d’entreprendre : travaux Les Haies Lire la suite »
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Arrêté préfectoral n°23EB639 Limitant provisoirement les prélèvements d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse 29 juillet 2023 Arrêté préfectoral n°23EB639 Limitant provisoirement les prélèvements d’eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse Lire la suite »
Compte rendu conseil du 17 juillet 2023 21 juillet 2023 Compte rendu conseil du 17 juillet 2023 Lire la suite »