DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 29 juin 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS NE VALANT PAS AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 23 juin 2024 ARRÊTÉ DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS NE VALANT PAS AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 14 juin 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 14 juin 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 12 juin 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
ARRETE TEMPORAIRE RELATIF A L’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES 12 juin 2024 ARRETE TEMPORAIRE RELATIF A L’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES Lire la suite »
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 9 juin 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
Arrêté préfectoral Fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime 5 juin 2024 Arrêté préfectoral Fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime Lire la suite »
Compte rendu conseil municipal du 27 mai 2024 3 juin 2024 Compte rendu conseil municipal du 27 mai 2024 Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 29 mai 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
AUTORISATION DE VOIRIE Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 29 mai 2024 AUTORISATION DE VOIRIE Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 28 mai 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
Arrêté préfectoral : Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie pendant une longue durée du 18 octobre au 14 novembre 2023 22 mai 2024 Arrêté préfectoral : Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie pendant une longue durée du 18 octobre au 14 novembre 2023 Lire la suite »
Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales 18 mai 2024 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales Lire la suite »
convocation commission électorale -annule et remplace la précedente 15 mai 2024 convocation commission électorale -annule et remplace la précedente Lire la suite »
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT (travaux) 8 mai 2024 ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT (travaux) Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 4 mai 2024 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 3 avril 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
Budget primitif 2024 – note synthétique 3 avril 2024 Budget primitif 2024 – note synthétique Lire la suite »
Compte administratif 2023- note de synthétique 3 avril 2024 Compte administratif 2023- note de synthétique Lire la suite »
Compte rendu conseil municipal du 25 mars 2024 28 mars 2024 Compte rendu conseil municipal du 25 mars 2024 Lire la suite »
Arrêté réglementant la circulation sur le réseau routier départemental – Course La Rochelle Libération du 8 mai 2024 par le Véloce Club Charente-Océan 27 mars 2024 Arrêté réglementant la circulation sur le réseau routier départemental – Course La Rochelle Libération du 8 mai 2024 par le Véloce Club Charente-Océan Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 24 mars 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL Réglementant la circulation dans le bourg de Virson 20 mars 2024 ARRETE MUNICIPAL Réglementant la circulation dans le bourg de Virson Lire la suite »
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’UNE VENTE AU DEBALLAGE 20 mars 2024 ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D’UNE VENTE AU DEBALLAGE Lire la suite »
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 20 mars 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 20 mars 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
Travaux de déchargement de pylônes à l’aide d’une grue mobile 13 mars 2024 Travaux de déchargement de pylônes à l’aide d’une grue mobile Lire la suite »
Arrêté préfectoral N°24EB026 portant autorisation d’accès à des chemins privés et agricoles pour la protection de trois espèces de Busards 13 mars 2024 Arrêté préfectoral N°24EB026 portant autorisation d’accès à des chemins privés et agricoles pour la protection de trois espèces de Busards Lire la suite »