LISTE ACTUALISEE DES ASSISTANTS MATERNELS DE L’ANTENNE NORD DU DEPARTEMENT SEPTEMBRE 2024 14 août 2024 LISTE ACTUALISEE DES ASSISTANTS MATERNELS DE L’ANTENNE NORD DU DEPARTEMENT SEPTEMBRE 2024 Lire la suite »
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêt et d’espaces naturels dans le département de la Charente-Maritime 14 août 2024 ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 24EB441 réglementant l’usage du feu en vue de prévenir les incendies de forêt et d’espaces naturels dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Élection des membres de la chambre d’agriculture AVIS de révision des listes électorales Groupements professionnels 22 juillet 2024 Élection des membres de la chambre d’agriculture AVIS de révision des listes électorales Groupements professionnels Lire la suite »
Élection des membres de la chambre d’agriculture AVIS de révision des listes électorales Électeurs individuels 22 juillet 2024 Élection des membres de la chambre d’agriculture AVIS de révision des listes électorales Électeurs individuels Lire la suite »
Le document d’inscription à la cantine 15 juillet 2024 Le document d’inscription à la cantine Lire la suite »
Compte rendu conseil municipal du 08 juillet 2024 15 juillet 2024 Compte rendu conseil municipal du 08 juillet 2024 Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 15 juillet 2024 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 29 juin 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS NE VALANT PAS AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 23 juin 2024 ARRÊTÉ DE VOIRIE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR UN OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS NE VALANT PAS AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 14 juin 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 14 juin 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 12 juin 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
ARRETE TEMPORAIRE RELATIF A L’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES 12 juin 2024 ARRETE TEMPORAIRE RELATIF A L’UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL A DES FINS COMMERCIALES Lire la suite »
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE 9 juin 2024 DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVRIR UN DEBIT TEMPORAIRE Lire la suite »
Arrêté préfectoral Fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime 5 juin 2024 Arrêté préfectoral Fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime Lire la suite »
Compte rendu conseil municipal du 27 mai 2024 3 juin 2024 Compte rendu conseil municipal du 27 mai 2024 Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 29 mai 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
AUTORISATION DE VOIRIE Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre 29 mai 2024 AUTORISATION DE VOIRIE Exécution de travaux sur domaine public valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) 28 mai 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation alternée) Lire la suite »
Arrêté préfectoral : Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie pendant une longue durée du 18 octobre au 14 novembre 2023 22 mai 2024 Arrêté préfectoral : Encadrant la période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie pendant une longue durée du 18 octobre au 14 novembre 2023 Lire la suite »
Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales 18 mai 2024 Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales Lire la suite »
convocation commission électorale -annule et remplace la précedente 15 mai 2024 convocation commission électorale -annule et remplace la précedente Lire la suite »
ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT (travaux) 8 mai 2024 ARRÊTÉ MUNICIPAL PORTANT PERMIS DE STATIONNEMENT (travaux) Lire la suite »
ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE 4 mai 2024 ARRÊTÉ DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE VALANT AUTORISATION D’ENTREPRENDRE Lire la suite »
ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) 3 avril 2024 ARRETE MUNICIPAL DE CIRCULATION (circulation interdite) Lire la suite »
Budget primitif 2024 – note synthétique 3 avril 2024 Budget primitif 2024 – note synthétique Lire la suite »
Compte administratif 2023- note de synthétique 3 avril 2024 Compte administratif 2023- note de synthétique Lire la suite »